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CTL ET AUDIENCES

les articles

publié le 7 novembre 2022.
Compte-rendu du CTL du vendredi 07 octobre 2022
La CGT Finances Publiques 92 a d’abord lu la déclaration liminaire suivante : La guerre menace, elle multiplie les profits de l’industrie d’armement alimentée par des dizaines de milliards d’argent public. L’inflation semble ne plus s’arrêter : un véritable impôt privé (...)

publié le 5 juillet 2022.
Compte-rendu du CTL du 13 juin 2022
Vous pouvez télécharger le document dans le cadre figurant à droite de l’article.

publié le 5 juillet 2022.
Compte-rendu du CTL du 13 avril 2022
Vous pouvez télécharger le document dans le cadre figurant à droite de l’article.

publié le 21 décembre 2021.
Compte-rendu du CTL du 14 décembre 2021
Le dernier CTL avait à son ordre du jour : 1. la création d’un SDIF au 01/09/2022 (pour avis) ; 2. la fusion des secteurs d’assiette du SIP de Boulogne-Billancourt (pour avis) ; 3. la présentation des travaux des deux groupes de travail sur le contrôle fiscal (pour (...)

publié le 5 novembre 2021.
Compte-rendu du CTL du 7 octobre 2021
A l’ouverture de ce Comité Technique Local la délégation CGT a lu la déclaration liminaire suivante : "Notre pays continue à être durement touché par l’épidémie de Covid 19 qui aggrave la crise économique et sociale. Malgré les promesses du « quoi qu’il en coûte » et des (...)

publié le 16 juillet 2021.
Compte-rendu du CTL du 13 juillet 2021
Vous trouverez sur la colonne de droite le compte-rendu du CTL du 13 juillet 2021.

publié le 16 juillet 2021.
Compte-rendu du CTL du 30 juin 2021
Dans le cadre "Docs à télécharger", tu trouveras l’intégralité du compte-rendu du CTL de 30 juin 2021.

publié le 23 juin 2021.
Compte-rendu du CTL du 21 juin 2021
Dans le cadre "Docs à télécharger", tu trouveras le compte-rendu du CTL du 21 juin 2021.

publié le 6 juin 2021.
Compte-rendu du CTL du 4 mai 2021
Dans le cadre "Docs à télécharger", tu trouveras le compte-rendu du CTL du 4 mai 2021.

publié le 6 juin 2021.
Compte-rendu du CTL du 27 mai 2021
Dans le cadre "Docs à télécharger", tu trouveras le compte-rendu du CTL du 27 mai 2021.

publié le 15 mars 2021.
Compte-rendu du CTL du 5 mars 2021
Tu trouveras dans le cadre "Docs à télécharger" le compte-rendu du CTL du 5 mars 2021.

publié le 2 mars 2021.
compte rendu du comite technique local du 11 02 2021
Tu trouveras dans le cadre "Docs à télécharger" le compte-rendu du CTL du 11 février 2021.

publié le 27 janvier 2021.
Compte rendu du CTL du 21 janvier 2021
Tu trouveras dans le cadre "Docs à télécharger" le compte-rendu du CTL du 21 janvier 2021.

publié le 11 janvier 2021.
Compte-rendu du CTL du 10 décembre 2020
Tu trouveras dans le cadre "Docs à télécharger" le compte-rendu du CTL du 10 décembre 2020.

publié le 7 décembre 2020.
Compte-rendu de l’audience du 25 novembre 2020
Tu trouveras dans le cadre "Docs à télécharger" le compte-rendu de l’audience du 25 novembre 2020.

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